J.O. 29 du 3 février 2006
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Arrêté du 30 décembre 2005 portant nomination au Comité national de l'eau
NOR : DEVO0650021A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 décembre 2005, sont nommés membres au Comité national de l'eau :
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
En tant que représentants des communes
Titulaire : Mme Dennig (Emilie), adjointe au maire de Fleurance, en remplacement de M. Jousseaume (Claude).
Suppléant : M. Jousseaume (Claude), président de la communauté de communes du Val de Trézence de la Boutonne à la Devise, en remplacement de M. Destannes (Roger).
En tant que représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire : M. Trupin (Guy), conseiller général de la Gironde, en remplacement de M. Cazeau (Bernard).
Titulaire : M. Joubert (Joseph), conseiller régional de Poitou-Charentes, en remplacement de M. Quatrefages (René).
Suppléant : M. Cazeau (Bernard), président de l'établissement public interdépartemental de la Dordogne, en remplacement de M. Denicourt (Charles).
Dans le bassin Corse
En tant que représentants des communes
Titulaire : M. Giordani (François), maire de Salice.
Suppléante : Mme Bonifaci (Danièle), maire d'Ortale.
En tant que représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire : M. Luciani (Pierre-Paul), conseiller général du canton de Sainte-Marie-Sicche.
Suppléant : M. Casasoprana (François), communauté d'agglomération du pays ajaccien.
Dans le bassin Loire-Bretagne
En tant que représentant des communes
Titulaire : M. Regnault (René), maire de Saint-Samson-sur-Rance (Côtes-d'Armor), en remplacement de Mme Dupieux (Nino-Anne).
Dans le bassin Rhin-Meuse
En tant que représentants des communes
Titulaire : M. Dietmann (Daniel), maire de Manspach, président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de la Largue.
Suppléant : M. Bouly (Serge), maire de Laneuville-devant-Nancy.
Titulaire : M. Muller (Jean-François), adjoint au maire de la ville de Metz.
Suppléant : M. Zaegel (Sébastien), vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg.
En tant que représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire : M. Ingwiller (Bernard), vice-président du conseil général du Bas-Rhin.
Suppléant : M. Florentin (Jean-Pierre), vice-président du conseil général des Vosges.
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
En tant que représentant des communes
Titulaire : M. Thiers (Michel), vice-président du conseil général du Rhône, en remplacement de M. Pélissard (Jacques).
Dans le bassin Seine-Normandie
En tant que conseiller municipal de Paris
Suppléant : M. Perreux (Jacques), vice-président du conseil général de la Haute-Marne, en remplacement de M. Larmanou (Marcel).
En tant que représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant : M. Girod (Jean-Pierre), vice-président du conseil régional de Haute-Normandie, en remplacement de M. Marchet (Michel).
Titulaire : Mme Constantin (Myriam), adjointe au maire de Paris chargée de l'eau et de l'assainissement, en remplacement de M. Marseille (Hervé).
Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentantes du ministre chargé de la défense
Titulaire : Mme Sordet (Caroline), chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques, en remplacement de Mme Gandubert (Claudie).
Suppléante : Mme Fourche (Evelyne), adjointe au chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement, en remplacement de M. Schoumacker (Franck-Marie).
En tant que représentants du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire : M. Aubry (Emmanuel), chef du bureau des services publics locaux, en remplacement de M. Barnier (Daniel).
Suppléante : Mme Datcharry (Solange), rédactrice au sein du bureau des services publics locaux, en remplacement de M. Maillet (Cyrille).